Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de formations proposées sur le site khompta-school.com, exploité par la société SAS KHOMPTA.
SAS KHOMPTA — Société par actions simplifiée
Capital social : 5 000 €
Siège social : 34 boulevard des Italiens, 75009 Paris – France
SIREN : 881 024 772 – RCS Paris
TVA intracommunautaire : FR92 881024772
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Les formations proposées sont des modules en présentiel ou e-learning accessibles selon les modalités décrites sur chaque page de formation, précisant objectifs, contenu et modalités.
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Les prix des formations sont indiqués en euros, hors taxes (HT) et toutes taxes comprises (TTC), la TVA applicable étant de 20 %. Le paiement est exigible immédiatement à la commande, par carte bancaire via Stripe.
L'accès est accordé immédiatement après confirmation du paiement. Chaque accès est personnel, individuel et non cessible. Il est interdit de partager les identifiants d'accès ou de diffuser les contenus à des tiers.
L'accès aux modules e-learning est accordé pour une durée illimitée, sauf mention contraire indiquée sur la page du module.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contenus numériques fournis immédiatement après l'achat. En validant sa commande et en accédant à la formation, le client reconnaît expressément renoncer à son droit de rétractation.
Chaque module peut inclure un quiz de validation des acquis. Une certification est délivrée à l'issue du module, sous réserve de validation des connaissances.
SAS KHOMPTA s'engage à fournir des formations de qualité conformes aux descriptions présentées. Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'inadéquation de la formation aux attentes spécifiques du client, ni pour tout dommage indirect.
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Pour toute question relative aux formations : contact@khompta-school.com
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